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Recherche sur le thème Notaire / droit notarial :
Nous trouvons 36 ouvrages correspondant à Notaire / droit notarial
Une 17e édition qui intègre les dernières réformes en plus de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.Le Code reprend l'ensemble des textes législatifs et...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Vade-mecum théorique, pratique et historique de la mission de service public du notaire. Les obligations, les devoirs, les contraintes et les sanctions qu’elle implique.. À jour de la réforme de...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
10-2021 —
Numéro de revue —
262 p. —
17.6x24.1 cm —
Des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.Les Chroniques notariales contiennent des...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
À partir de la découverte du "testament moral" de Maître Jean-Baptiste Seillan, notaire et maire de Mirande sous la Révolution, plus de trente contributeurs se livrent à coeur ouvert et apportent...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Les bons réflexes à adopter à l'ère de la mondialisation, sous un angle résolument pratique.L'ouvrage expose les bons réflexes à adopter face à un élément d'extranéité et reprend des solutions...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
04-2019 —
Numéro de revue —
374 p. —
17.5x23.9 cm —
Des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit.Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
D’intérêt majeur pour la pratique et pour le juge en particulier, d’intérêt mineur pour la doctrine et la recherche juridique tant le sujet semble épuisé en droit interne, l’interprétation des...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. . Le présent ouvrage...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Présente dans de nombreux articles du Code civil, la notion de fruits joue un rôle central sur le plan conceptuel mais semble cantonnée aux seconds rôles dans la pratique. Le Code civil, s’il...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Le 114e congrès des notaires présidé par Emmanuel Clerget se tiendra à Cannes les 27 et 30 mai 2018 autour du thème : "Demain le territoire". L'objet de ce congrès permet autour des thématiques de...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
À regarder le Code civil, la vente immobilière donne le sentiment d'une stabilité législative.. Pourtant, elle apparaît comme l'une des matières qui a le plus évolué ces dernières décennies. La...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
L'ouvrage décrit l'état du droit pratiqué par les notaires en France. À jour des dernières réformes. Avec exercices pratiques.L'ouvrage décrit l'état du droit pratiqué par les notaires en France...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
04-2017 —
Numéro de revue —
484 p. —
17.7x24.2 cm —
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.Les...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Depuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.. . Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Traditionnellement, la notion d'héritier reçoit une définition large. Ainsi, est héritier, l'héritier légal, l'héritier testamentaire et enfin, l'héritier conventionnel. Cette acception appréhende...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Auteurs : TAINMONT Fabienne, VAN BOXSTAEL Jean-Louis
Langue : Français
12-2016 —
190 p. —
15.9x24 cm —
L'ouvrage traite de questions au cœur du droit et de la pratique notariale, allant du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d'une succession et à en fixer l'ensemble des...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Les régimes matrimoniaux ont pour vocation de régir les relations pécuniaires qu'entretiennent les époux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations ont été l'objet d'importantes...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).