Les cours constitutionnelles. 2e éd. (2° Éd.) Coll. Connaissance du droit
Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un " modèle " qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité.
À travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles. Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités.
L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.
Avant-propos : Justification de l'abandon de la classification des " modèles "
I. Présentation générale des cours constitutionnelles
I. Composition et fonctionnement des cours constitutionnelles
III. Attributions des cours constitutionnelles
IV. Jurisprudence des cours constitutionnelles
Etudiants en L et M, IEP...
Louis Favoreu:
Wanda Mastor: Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, membre associé de l'Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (GERJC)
Date de parution : 11-2016
Ouvrage de 169 p.
11.6x17 cm