Sécuriser les documents d'urbanisme Guide méthodologique pour prendre en compte l'environnement Coll. Hors collection

Les projets d'aménagement et d'urbanisme ont des conséquences sur l'environnement, que les différentes réformes du droit de l'urbanisme imposent de prendre en compte dans le cadre du développement durable (écoquartiers, ville durable, etc.). Ces exigences doivent être intégrées dans les documents d'urbanisme qui encadrent ces projets - notamment dans le plan local d'urbanisme (PLU), document de planification au niveau communal ou intercommunal, et le schéma de cohérence territoriale (SCoT), qui détermine un projet de territoire à l'échelle de plusieurs communes. Sécuriser les documents d'urbanisme propose des formulaires qui permettent d'évaluer les PLU et les SCoT en regard de la prise en compte de la protection de l'environnement. Ainsi :
- il présente les documents d'urbanisme et les outils utilisés pour l'aménagement du territoire et la préservation de l'environnement, ainsi que leur articulation ;
- il rappelle la réglementation, les plans, les schémas et les chartes à prendre en compte lors de l'élaboration des documents d'urbanisme ;
- il offre une notice d'utilisation détaillée, en 16 étapes, des deux formulaires fournis ;
- il propose des solutions pratiques, sous la forme de fiches, regroupées en 4 thématiques (biodiversité, urbanisation, protection de l'environnement, eau) qui détaillent les enjeux de chacune d'elles afin de sécuriser le montage d'opérations.
Disponibles sur le CD-Rom joint à l'ouvrage, les formulaires prêts à l'emploi, directement exploitables au format Excel, permettent d'appréhender les conséquences des documents en cours d'élaboration sur l'environnement en général et les écosystèmes en particulier.

Documents d'urbanisme et autres outils
Du plan d'occupation des sols au projet collectif
Étapes et acteurs de l'élaboration
Documents de base
DocU et autres outils, plans et programmes
Application, suivi, évaluation, contentieux... Et après ?
Développement durable
Nouveaux outils d'aménagement et de planification
Autres outils réglementaires
Politiques publiques locales
Documents d'alerte
Notice d'utilisation des formulaires PLU et SCOT
Étapes de l'évaluation
Pondération des critères d'évaluation du rapport de présentation
Sécurisation du montage d'opérations en quatre thèmes
Biodiversité
Urbanisation
Protection de l'environnement
Eau
Formulaires d'évaluation du PLU et du SCOT
Formulaire d'évaluation du PLU
Formulaire d'évaluation du SCOT

Elle analyse les ressources à préserver et identifie les enjeux environnementaux du territoire préalablement à tout projet d'aménagement. Elle met également son expertise au service des collectivités, de l'État et des entreprises afin d'évaluer l'incidence de grands projets sur la biodiversité. Elle étudie les sites et propose des solutions concrètes pour la préservation des espèces et espaces naturels en adéquation avec les activités humaines.