Procédures parallèles et décisions contradictoires Coll. Arbitrage
Auteurs : Ancel Jean-Pierre, BEN HAMIDA WALID, Bollée Sylvain, Cohen Daniel, DEBOURG CLAIRE, Granier Thomas, Leboulanger Philippe, Mantilla-Serrano Fernando, Meur Héloïse, Reynaud Alexandre, Usunier Laurence, Obadia Eloïse
Des praticiens et chercheurs revisitent, à l'occasion d'un colloque, le thème des procédures parallèles et de la contrariété des décisions en présence au moins d'une sentence arbitrale.
Remerciements
Avant-propos des organisateurs
Liste des abréviations utilisées
Première partie – Les procédures parallèles et la contrariété de décisions dans l'arbitrage d'investissement
Développement des procédures parallèles et facteurs de désordres procéduraux dans l'arbitrage d'investissement, par Walid Ben Hamida
La contrariété de décisions dans l'arbitrage d'investissement : risques et conséquences, par Fernando Mantilla-Serrano
Procédures parallèles : aspects procéduraux et solutions institutionnelles, par Éloïse Obadia
Seconde partie – Les procédures parallèles et la contrariété de décisions dans l'arbitrage commercial international
Propos introductifs relatifs aux Problématiques spécifiques à l'arbitrage commercial international, par Philippe Leboulanger
La prévention des contrariétés de décisions arbitrales et étatiques, par Claire Debourg
L'exclusion de l'arbitrage dans la refonte du règlement Bruxelles I, par Laurence Usunier
Les contrariétés de décisions dans le contrôle des sentences arbitrales, par Sylvain Bollée
Une illustration récente : l'affaire Planor Afrique, par Alexandre Reynaud et Héloïse Meur
La jonction de procédures arbitrales dans le règlement de la Chambre de commerce internationale, par Thomas Granier
Un remède : la concentration du contentieux devant l'arbitre, par Jean-Pierre Ancel
Conclusion
Procédures parallèles et contrariété de décisions dans l'arbitrage international : essai de synthèse, par Daniel Cohen
Jean-Pierre Ancel: Président de chambre honoraire à la Cour de cassation de France.
Walid Ben Hamida: Maître de Conférences en Droit à l'Université d'Evry-Val-d'Essonne et à Sciences-Po Paris.
Sylvain Bollée: Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne, Paris 1.
Daniel Cohen: Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Claire Debourg: Maître de conférences – Université Paris Ouest Nanterre – la Défense.
Thomas Granier: Avocat au Barreau de Paris, McDermott, Will & Emery LLP. Ancien Conseiller, Cour Internationale d'arbitrage de la CCI.
Philippe Leboulanger: Avocat au barreau de Paris, chargé d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Fernando Mantilla-Serrano: Associé, Latham & Watkins LLP.
Héloïse Meur: Doctorante (École de Droit de la Sorbonne, Paris 1), betto seraglini.
Éloïse Obadia: Associée, Derains & Gharavi, PLLC. Avocat aux barreaux de Paris et de New York. Special Legal Consultant, Washington, D.C.
Alexandre Reynaud: Avocat aux Barreaux de Paris et New-York, betto seraglini.
Laurence Usunier: Assistant-professeur en Droit civil à l'Université du Luxembourg, Co-directrice du Bachelor académique en Droit Docteur en Droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Basile Darmois: Doctorant en droit international privé et chargé d'enseignements à l'Université de Paris 2, Cergy-Pontoise.
Eloïse Glucksmann: Doctorante en droit de l'arbitrage international Université Panthéon-Assas.
Date de parution : 06-2015
Ouvrage de 174 p.
15.8x23.7 cm