Le pacte constitutionnel européen - Tome 1 Coll. Idées d'Europe

L'ouvrage a pour ambition de présenter le droit institutionnel de l'Union européenne en combinant une approche juridique rigoureuse avec les ouvertures historiques, politiques et philosophiques propres à en éclairer les principaux enjeux.

Introduction générale

Titre I – Les fondements historiques : une union sans cesse plus étroite
Chapitre I – Avant 1957 – les prémices de la construction européenne
Chapitre II – De 1957 à 1992 – de la Communauté économique européenne à l'Union européenne
Chapitre III – De 1993 à 2014 – l'approfondissement et l'élargissement de l'Union, de Schengen à l'après-Lisbonne en passant par Amsterdam et Nice

Titre II – Les fondements constitutionnels : une fédération plurinationale ancrée dans un pacte constitutionnel
Chapitre I – La boîte à outils conceptuels nécessaire pour comprendre la nature juridique de l'Union européenne
Chapitre II – La nature juridique de l'Union européenne : le pacte constitutionnel européen

Titre III – Les fondements structurels : l'Union, ses parte naires et ses composantes
Chapitre I – Une structure personnalisée
Chapitre II – Une structure (encore un peu) asymétrique
Chapitre III – Une structure multiniveaux
Chapitre IV – Une structure à géométrie variable

Titre IV – Les fondements axiologiques, téléologique et civiques : valeurs, objectifs et identité de l'Union
Chapitre I – Les valeurs de l'Union
Chapitre II – Les objectifs de l'Union
Chapitre III – L'identité de l'Union
Index

Antoine Bailleux: Professeur à l'Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles, directeur de l'Institut d'études européennes (USL-B) et du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques et rédacteur en chef de la Revue interdisciplinaire d'études juridiques.
Hugues Dumont: Vice-recteur honoraire et professeur émérite invité pour des cours de droit constitutionnel et de théorie générale de l'Etat à l'Université Saint-Louis – Bruxelles.