Manuel de droit européen de l'environnement et du climat (3° Éd.) Coll. Collection droit de l'Union européenne - Manuels

Description synthétique du droit de l'environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l'Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

LIVRE PREMIER – LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
chapitre I. – Le domaine du droit de l'environnement et du climat
chapitre II. – La mise en œuvre du droit de l'environnement et du climat
chapitre III. – Les principes dans le droit de l'environnement et du climat

LIVRE DEUXIÈME – LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE

PARTIE I – LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
chapitre IV. – L'air et l'atmosphère
chapitre V. – L'eau
chapitre VI. – Les autres milieux naturels, la faune et la flore

PARTIE II – LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
chapitre VII. – Les déchets
chapitre VIII. – Les objets bruyants
chapitre IX. – Les substances et organismes dangereux

PARTIE III – LES MESURES TRANSVERSALES
chapitre X. – Les mesures dites intégrées
chapitre XI. – L'information et la participation du public

PARTIE IV – LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
chapitre XII. – L'internalisation forcée
chapitre XIII. – Les engagements volontaires
chapitre XIV. – La responsabilité environnementale

LIVRE TROISIÈME – L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS

PARTIE I – LES RÈGLES TRANSVERSALES
chapitre XV. – Le marché intérieur européen
chapitre XVI. – Les règles de concurrence

PARTIE II – LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
chapitre XVII. – La législation agricole
chapitre XVIII. – La politique des transports
chapitre XIX. – La politique de l'énergie
chapitre XX. – L'action en matière de santé humaine

Patrick Thieffry: Arbitre international indépendant, avocat aux barreaux de Paris et de New York, et il enseigne le droit européen de l'environnement à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) depuis 1995.