Le droit douanier de l'Union européenne Coll. Collection droit de l'Union européenne - Manuels

L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd'hui essentiel pour le commerce international des marchandises.

SOMMAIRE
ACRONYMES
INTRODUCTION GÉNÉRALE
Première partie : Les fondements de l'union douanière européenne
CHAPITRE 1– LES PRINCIPES ET CARACTÈRES FONDAMENTAUX DE L'UNION DOUANIÈRE EUROPÉENNE
CHAPITRE 2 – LE CADRE INSTITUTIONNEL ET FONCTIONNEL
Deuxième partie : Le statut douanier européen des marchandises
CHAPITRE 3 – L'ESPÈCE, L'ORIGINE, LA VALEUR
CHAPITRE 4 – LE TARIF DOUANIER
Troisième partie : Les fonctionnalités européennes
CHAPITRE 5 – LIBRE ACCÈS, CIRCULATION DES MARCHANDISES ET RÉGIMES PARTICULIERS
CHAPITRE 6 – LES FORMALITÉS DOUANIÈRES
CHAPITRE 7 – LA DETTE DOUANIÈRE
CHAPITRE 8 – L'" EUROPÉANISATION " DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES
Quatrième partie : Une permanence nationale adaptée
CHAPITRE 9 – LE RÔLE DES ÉTATS MEMBRES ET LEUR LECTURE DU DROIT DOUANIER
CHAPITRE 10 – UNE ADAPTATION DE " L'ADMINISTRATION " DOUANIÈRE
CONCLUSION GÉNÉRALE
ANNEXE
BIBLIOGRAPHIE
GLOSSAIRE
INDEX
INDEX JURISPRUDENTIEL

Jean-Luc Albert: Professeur des universités (Aix-Marseille Université) et directeur du Master 2 Douane. Il est responsable de la chronique Douane de la Revue européenne et internationale de droit fiscal ; il a publié de nombreux travaux touchant aux questions financières, fiscales et douanières.