L'assurance vie Aspects réglementaires. Coll. Assurance

Cet ouvrage analyse l'assurance vie sur les plans réglementaire et technique tant du point de vue du contrat (familier au juriste) que de l'entreprise (familier à l'actuaire). Il comporte deux parties : l'assurance vie « classique », avec une présentation technique qui vise à éclairer - pour des non techniciens - le Code des assurances : contrats « en cas de vie », contrats « en cas de décès », et combinaison des deux pour arriver aux contrats d'assurance vie modernes, voire de troisième génération comme les variables annuities ; - les régimes spéciaux, notamment les régimes 441 et PERP. Si les juristes savent comment rédiger une clause bénéficiaire, ils ne savent pas comment fonctionne réellement un contrat d'assurance vie. Réciproquement, les techniciens connaissent mal le cadre juridique dans lequel ils évoluent. Le livre se positionne entre l'ouvrage purement juridique et l'ouvrage technique : il doit permettre à des juristes de comprendre certains enjeux techniques et à des techniciens de mieux comprendre l'environnement juridique. Il répond ainsi aux besoins des professionnels - banquiers, assureurs, mutuelles, institutions de prévoyance, actuaires, experts financiers, consultants, juristes d'entreprise - comme des étudiants en assurance ou en droit bancaire. Vincent Ruol, ancien commissaire-contrôleur des assurances à l'ACAM, est aujourd'hui membre de l'Inspection Générale des Affaires Sociales.