L'argument de continuité jurisprudentiel ds la jurisprudence de la Cour de Justice de l'UE Coll. Collection droit de l'Union européenne - Thèses
Auteur : Navel Léa
Préfacier : Coutron Laurent
L'ouvrage, couronné de plusieurs prix élogieux, étudie la façon dont la Cour de justice de l'Union européenne utilise ses décisions antérieures pour motiver ses décisions et interpréter le droit.
Remerciements
Préface
Principales abréviations
Avertissement
Introduction générale
PARTIE I – UN FACTEUR DE LÉGITIMATION FORMELLE DE LA JURISPRUDENCE
Titre 1 – La subordination volontaire de la cour à l'argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La banalisation des précédents
PARTIE II – UN FACTEUR APPARENT DE COHÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE
Titre 1 – La fonction unificatrice de l'argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La fonction stabilisatrice de l'argument de continuité jurisprudentielle
Léa Navel: Docteur en droit public, maître de conférences à l'Université de Paris (Centre Maurice Hauriou – CMH, EA 1515).
Laurent Coutron: Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne et professeur de Droit public à l'Université de Montpellier.
Date de parution : 11-2021
Ouvrage de 702 p.
16.1x24 cm