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L'argument de continuité jurisprudentiel ds la jurisprudence de la Cour de Justice de l'UE Coll. Collection droit de l'Union européenne - Thèses

Langue : Français

Auteur :

Préfacier : Coutron Laurent

Couverture de l’ouvrage L'argument de continuité jurisprudentiel ds la jurisprudence de la Cour de Justice de l'UE
La première étude d'ensemble sur la façon dont la Cour de justice de l'Union européenne construit son raisonnement à partir de sa propre jurisprudence et de l'argument tirée de sa continuité.

L'ouvrage, couronné de plusieurs prix élogieux, étudie la façon dont la Cour de justice de l'Union européenne utilise ses décisions antérieures pour motiver ses décisions et interpréter le droit.

Remerciements
Préface
Principales abréviations
Avertissement
Introduction générale

PARTIE I – UN FACTEUR DE LÉGITIMATION FORMELLE DE LA JURISPRUDENCE

Titre 1 – La subordination volontaire de la cour à l'argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La banalisation des précédents

PARTIE II – UN FACTEUR APPARENT DE COHÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE

Titre 1 – La fonction unificatrice de l'argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La fonction stabilisatrice de l'argument de continuité jurisprudentielle


Universitaires, doctorants et magistrats qui s'intéressent à la motivation des décisions de justice, fonctionnaires européens.

Léa Navel: Docteur en droit public, maître de conférences à l'Université de Paris (Centre Maurice Hauriou – CMH, EA 1515).
Laurent Coutron: Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne et professeur de Droit public à l'Université de Montpellier.

Date de parution :

Ouvrage de 702 p.

16.1x24 cm

Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).

131,00 €

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