Droit de la propriété intellectuelle Coll. Collection Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Auteurs : Borgniet Delphine, Brison Fabienne, Cabay Julien, Cassiers Vincent, Cornu Emmanuel, Cousté Marina, Da Costa Mickael, Hermoye Stéphanie, Jonquères François, Ligot Johanne, Mignolet Olivier, Puttemans Andrée, Sahagun Mailys, Standaert Clément, Thoumsin Pierre-Yves
L'ouvrage examine les nouveautés législatives ainsi que les principales décisions récentes de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de propriété intellectuelle.
Remerciements
1. Actualités législatives en droit d'auteur
2. La Cour de justice, le droit d'auteur et le marché unique numérique : voyage intertextuel au pays des hyperliens
3. Nouveautés législatives en droit des marques what's in the package ?
4. Jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne et du Tribunal de l'Union européenne en droit des marques – Capita Selecta
5. Jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne en droit des brevets (2013-2018)
6. Jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne en droit des dessins et modèles
7. La transposition de la Directive 2016/943/UE du 8 juin 2016 sur la protection des secrets d'affaires en droit belge
8. La règle de l'épuisement du droit d'auteur au secours de la liberté artistique
9. Éléments de procédure en matière de droits intellectuels à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne
Delphine Borgniet:
Fabienne Brison: Advocaat bij de balie te Brussel, professor Vrije Universiteit Brussel, ULg en voorzitster van de Belgische Vereniging voor auteursrecht.
Julien Cabay: Professeur à l'Université libre de Bruxelles, Chargé de cours à l'Université de Liège.
Vincent Cassiers: Avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours à l'UCLouvain.
Emmanuel Cornu: Avocat au barreau de Bruxelles, rédacteur en chef de la "Revue de droit intellectuel – l'Ingénieur Conseil".
Marina Cousté:
Mickael Da Costa:
Stéphanie Hermoye:
François Jonquères:
Johanne Ligot: Avocate au barreau de Bruxelles, spécialisée en droits intellectuels et en droit des pratiques de marché.
Olivier Mignolet: Avocat au Barreau de Bruxelles.
Andrée Puttemans: Professeure à l'ULB, membre des Conseils belge et Benelux de la propriété intellectuelle.
Mailys Sahagun:
Clément Standaert:
Pierre-Yves Thoumsin: Avocat, Prioux Culot + Partners.
Nicolas Berthold: Avocat au Cabinet Sybarius
Date de parution : 04-2019
Ouvrage de 380 p.
16.1x24.1 cm
