Droit du travail et prévention Contribution à l'étude d'un nouveau paradigme Coll. Thèses

En droit du travail, la prévention est désormais un concept important et revêt aujourd'hui une ampleur sans précédent.
Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes de la matière et à éclairer celles à venir.

La première partie de l'étude intitulée « la prévention en droit du travail » permet de prendre la mesure de l'importance de la prévention en droit du travail qui se caractérise par son inéluctable expansion.
Sont ainsi explorés les deux grands champs du droit du travail - sécurité des corps au travail et sécurité économique des personnes - où, successivement et différemment, mais inexora¬blement, s'est développée et affirmée une logique de prévention. Profondément ancrée en droit du travail, la prévention tend désormais à se consolider par le biais de la précaution et du bien-être au travail.

La seconde partie de l'étude intitulée « le droit de la prévention au travail » vise à démontrer que le phénomène tire également sa force de paradigme de l'existence d'un droit de la prévention au travail qui organise, façonne et transforme le rôle des acteurs de la relation de travail, tant sur le plan individuel que sur le plan collectif, de manière à en assurer l'effectivité.
Ainsi, sont envisagés la responsabilité de l'employeur et la participation du salarié, le rôle croissant des représentants du personnel ainsi que le recours accru à la norme négociée.
Autant d'évolutions du droit du travail qui acquièrent du sens sous l'angle de la prévention.

Sophie Garnier est maître de conférences à l'Université de Nantes.