Projet de transport collectif en site propre (TCSP) Recommandations pour la mise en oeuvre Coll. Références

Dans le cadre des lois issues du Grenelle de l’environnement parues en 2009 et 2010 et avec le soutien de l’État en faveur du développement d’infrastructures de transport collectif en site propre, de nombreuses collectivités sont actuellement engagées dans la réalisation de tels projets. Plusieurs modes de transports sont envisagés, tels que métro, tramway, bus à haut niveau de service, tram-train, transport par câble aérien et navette maritime ou fluviale. Cet ouvrage veut faciliter la mise en oeuvre de tout projet de transport collectif, dès lors qu’il induit des travaux d’infrastructures ou d’équipements associés, ou a un impact sur son environnement. Il donne une vision globale de la démarche à conduire, ainsi que des repères chronologiques et méthodologiques. Il présente le déroulé type de la réalisation d’un projet de TCSP, mais aussi les enjeux et principes du pilotage du projet, les acteurs à mobiliser, les différentes études ou procédures réglementaires à produire tout au long de la réalisation du projet.

L’ouvrage s’adresse notamment aux chefs de projets transport des Autorités organisatrices de transport mais aussi à tous les acteurs concernés de façon directe ou indirecte par les projets (assistant à maîtrise d’ouvrage, collectivités associées, bureaux d’études, services déconcentrés de l’État...).

Introduction

Fiche introductive : Les caractéristiques des différents systèmes

PREMIÈRE PARTIE : LES PHASES D'UN PROJET DE TCSP

DEUXIÈME PARTIE : PILOTAGE DU PROJET DE TCSP

TROISIÈME PARTIE : PROCÉDURES POUR ALIMENTER L’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET

QUATRIÈME PARTIE : PROCÉDURES LIÉES À LA SÉCURITÉ DU PROJET

CINQUIÈME PARTIE : PROCÉDURES LIÉES À LA MAÎTRISE DU FONCIER ET À L’URBANISME

SIXIÈME PARTIE : PROCÉDURES LIÉES À LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Conclusion

Annexes

1- Liste des sigles et des abréviations

2- Glossaire des principaux acteurs institutionnels

3- Planning type d’un projet (Source : Sytral/Algoé)

4- Gouvernance spécifique : le cas du tram-train de Mulhouse

Bibliographie