La clôture des comptes en M14
Auteur : DURIF Fabrice
La clôture des comptes permet également, quand l'exercice comptable dégage un excédent, d'affecter ce dernier à l'exercice suivant et, ainsi, de profiter au mieux des marges de manoeuvre financières de la collectivité. Au contraire, si le résultat est déficitaire, son financement sur l'exercice suivant sera d'autant facilité qu'il aura été connu tôt. Aussi, une bonne organisation et une bonne préparation sont indispensables pour atteindre ces objectifs dans les meilleures conditions.
Le lecteur disposera dans ce Dossier d'experts de l'ensemble des éléments lui permettant de cerner les enjeux de cette clôture comptable et de s'organiser au mieux pour cette mission. Les débutants y trouveront les principales clés et le descriptif complet du processus qui les attend ; les praticiens confirmés pourront confronter leur expérience aux obligations réglementaires et s'assurer que leur manière de procéder n'omet pas d'étape importante. Enfin, l'élu ou le citoyen peu au fait des subtilités de la comptabilité pourra non seulement se faire une idée du travail que représente cette mission, mais aussi comprendre les informations précieuses que recèlent le compte administratif et le compte de gestion, pour appréhender la situation financière de sa collectivité.
Cette version mise à jour détaille la partie patrimoniale de la clôture des comptes : inventaire, informations à transmettre au comptable, modes de suivi comptable des immobilisations.
1 - Introduction
2 - Avertissement
3
- Contexte
- Les objectifs
- Les principes budgétaires et
comptables
- La comptabilité des engagements
4 - Les
opérations comptables spécifiques
- Les
amortissements
- Les provisions
- La comptabilité des stocks
-
Le rattachement des charges et des produits à l'exercice
- Les
travaux en régie
- Les travaux pour compte de tiers
-
L'étalement des charges
- La clôture et le patrimoine
5
- La préparation de la clôture
- Les acteurs
-
Les bonnes et les moins bonnes façons d'organiser la clôture annuelle
-
La répartition des tâches et le calendrier
- Les points
sensibles
- L'habillage des comptes
- Améliorer les clôtures
annuelles
- Simulation du compte administratif au 1er novembre et 1er
décembre
6 - La transition vers l'exercice suivant
-
Les restes à réaliser
- L'affectation du résultat
7
- Annexes
- Fiche d'écritures
- Modèle de
délibération sur le budget communal
8 - Lexique
9
- Bibliographie
Date de parution : 10-2015
Ouvrage de 66 p.
21x29 cm