Mémento d'exercice médical. De l'empathie à la maltraitance. Responsabilités et conflits De l'empathie à la maltraitance. Responsabilités et conflits

Plus qu?une simple compétence, l?exercice médical résulte d?un travail de longue haleine, mené sur des siècles d?évolution et de progrès techniques dans le milieu de la santé et dans le domaine juridique.
Une telle mutation, autant technologique qu?humaine, se devait donc d?être analysée pour mettre au jour les nombreux conflits qui émaillent la profession médicale : conflits d?intérêts, conflits de personne, devoirs de statut? Mais la réflexion sur la maltraitance, aujourd?hui exercée non pas seulement sur les patients, mais aussi sur l?acteur privilégié qu?est le médecin dans cette relation humaniste entre le soignant et le soigné, trouve également une place essentielle ici : la bientraitance doit présider à toute relation médicale.

L?ouvrage
Ce court vade-mecum rappelle les fondements de cet exercice ancestral qui, chaque jour, appelle la responsabilité, mais aussi et avant tout la déontologie et l?humanisme des soignants et de leur administration dans un système sociétal de plus en plus judiciarisé.

Le public
Aussi bien les Ordres professionnels des professions médicales et leurs élus ordinaux, que les juristes désireux de se familiariser avec le domaine de la santé, les cadres hospitaliers, les sociétés savantes médicales ou encore les associations de patients seront intéressés par la réflexion humaniste et pratique menée. Les internes et jeunes diplômés y verront une introduction indispensable à la pratique de leur art.

Liste des abréviations utilisées
Préface
Avant-propos

I. Une mission
II. Un pouvoir
III. Une profession
IV. Des qualités professionnelles… et personnelles
. A. Un médecin compétent
. B. Un médecin humaniste
V. Une déontologie

I. L’évolution de la responsabilité médicale
II. La responsabilité délictuelle
III. Le contrat de soins
IV. L’obligation de moyen
V. La responsabilité fautive
. A. Apprécier les fautes en justice civile
. B . Recours au pénal
VI. L’obligation de sécurité et de résultat
VII. La responsabilité sans faute : l’aléa médical

I. Le conflit d’intérêts
. A. Quelques définitions
. B. Dans la relation patient-médecin : responsabilité du médecin
. C. Dans la relation médecin-industrie : indépendance du médecin
. D. Transparence du médecin : déclarer les liens d’intérêts
II. Le conflit de personnes
. A. Dans la relation patient-médecin
. B. Le conflit entre médecins
III. Le conflit de devoirs
. A. Le secret professionnel
. B. Les certificats médicaux et attestations
. C. Autres manquements aux devoirs envers les malades
IV. Le conflit de statut
. A. La situation juridique
. B. La situation actuelle
. C. Les actions entreprises
. D. Une zone grise : un statut inconfortable

I. Historique
II. Définitions
III. Dénoncer la maltraitance
. A. Les enfants et les mineurs
. B. La protection des majeurs handicapés
. C. Les personnes âgées
. D. Les personnes privées de liberté
. E. Les milieux sectaires
. F. Les populations migrantes
IV. Violences en santé : maltraitance envers le médecin

Annexe : les arrêts et loi célèbres
Bibliographie

Aussi bien les Ordres professionnels des professions médicales et leurs élus ordinaux, que les juristes désireux de se familiariser avec le domaine de la santé, les cadres hospitaliers, les sociétés savantes médicales ou encore les associations de patients seront intéressés par la réflexion humaniste et pratique menée. Les internes et jeunes diplômés y verront une introduction indispensable à la pratique de leur art.

Jacques Mornat est ancien vice-président du Conseil national de l'Ordre des médecins. Il entre en médecine à l’époque du PCB, de l’externat anonyme et de l’internat rédactionnel. Interne des hôpitaux de Paris, il fut ensuite chef de clinique en orthopédie à Henri Mondor, puis chirurgien orthopédiste en privé et en public. Il a également été expert près la cour d’appel, tout en menant en parallèle une carrière ordinale, départementale d'abord puis nationale, pendant quarante ans en tant qu'auditeur et conseiller national.