Manuel de droit romain

Une introduction à l'étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.

Avant-propos

Introduction
Section 1 – Le droit romain – droits objectif, subjectif ou positif
Section 2 – Le droit romain et son histoire
Section 3 – Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé

Partie I – Les personnes
Section 1 – Notion
Section 2 – Capacité de jouissance et capacité d'exercice
Section 3 – La personnalité en droit romain
Section 4 – Début et fin de la personnalité en droit romain
Section 5 – Capitis deminutio ou réduction de personnalité
Section 6 – Capacité d'exercice
Section 7 – Capacité des personnes morales
Section 8 – Les droits subjectifs

Partie II – Les biens
Section 1 – Notion
Section 2 – Le patrimoine
Section 3 – Classifications des biens

Partie III – Les droits réels
Section 1 – Introduction
Section 2 – La possession et la détention
Section 3 – Le droit de propriété
Section 4 – L'usufruit, l'usage, l'habitation
Section 5 – Les servitudes prédiales
Section 6 – L'emphytéose et la superficie
Section 7 – Le gage et l'hypothèque

Partie IV – Les droits de créance (les obligations)
Section 1 – Introduction
Section 2 – Les sources des obligations
Section 3 – La théorie générale des obligations
Section 4 – Les principaux contrats

Index thématique
Index des adages

Patrick Vassart: Docteur en Sciences juridiques de l'Université libre de Bruxelles et enseigne, depuis 2004, le Droit romain à l'École de Droit de l'Université de Mons (Faculté de Droit de l'ULB) et, depuis 2005, le droit fiscal à la Faculté Warocqué d'Économie et de Gestion (UMONS).