Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge Coll. Collection de l'Académie de droit privé européen
Auteur : MICHAEL RAINER JOHAN
Un livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s'est livré à un exercice comparatif, analysant en droit belge et en droit français une question choisie parmi les questions fondamentales qui animent le droit des obligations.
Avant-propos
– Partie 1 – La formation des contrats : de l'offre à l'acceptation
– Partie 2 – L'objet du contrat. La détermination unilatérale de l'objet des obligations au temps de l'exécution du contrat
– Partie 3 – La cause en droits français et belge
– Partie 4 – L'abus de droit en droit français et en droit belge
– Partie 5 – Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
– Partie 6 – Le cumul des responsabilités contractuelle et extracontractuelle en droit belge et en droit français : de la genèse des règles aux perspectives d'évolution
– Partie 7 – L'enrichissement sans cause comme source d'obligations en Belgique et en France
– Partie 8 – Étude de la théorie de l'apparence en droit belge et français
– Partie 9 – Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge : regard oblique sur des systèmes symétriques
Table ronde
Rapport de synthèse
Erik Van den Haute: Professeur à l'Université libre de Bruxelles et il dirige également le Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB.
Date de parution : 09-2013
Ouvrage de 296 p.
15.7x23.7 cm