Energies renouvelables et marché intérieur Coll. Droit(s) et développement durable

L'ouvrage fournit les clés de la compréhension et de l'analyse des dispositifs relatifs au développement des énergies " décarbonées ", essentiellement renouvelables, inspirés par les enjeux climatiques, dans le cadre du marché intérieur de l'énergie.

SOMMAIRE

PRÉFACEpar Patrice Geoffron

Énergies renouvelables et marché intérieur par Claudie Boiteau

CHAPITRE 1 – Mécanismes de soutien à la production des énergies renouvelables et droit des aides d'état : le cas de l'éolien par Claudie Boiteau

CHAPITRE 2 – Énergies renouvelables en Autriche par Karl Stöger

CHAPITRE 3 – Production des énergies renouvelables et droit du marché : le cas des Etats-Unis par Thomas Perroud

CHAPITRE 4 – Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne par Marta Franch et Hubert Delzangles

CHAPITRE 5 – Production et aides au développement des énergies renouvelables : le cas islandais par Antoine Lochet

CHAPITRE 6 – Le dispositif des garanties d'origine – le cas français par Guillaume Dezobry

CHAPITRE 7 – Production des énergies renouvelables et droit de l'organisation mondiale du commerce par Féline Marandet

CHAPITRE 8 – L'éolien terrestre par Marie-Hélène Crassous et Dominique Moniot

CHAPITRE 9 – L'énergie solaire par Hubert Delzangles

CHAPITRE 10 – L'énergie hydraulique par Benoît Delaunay

CHAPITRE 11 – Les énergies marines renouvelables par Gaëlle Guéguen- Hallouët

CHAPITRE 12 – L'énergie issue de la biomasse par Benoît Delaunay

CHAPITRE 13 – Transport de la production d'énergie intermittente et sécurité d'approvisionnement par Florence Latullaie

CHAPITRE 14 – Énergies renouvelables, " corridors " et " autoroutes de l'électricité " par François Blanc

CHAPITRE 15 – Le rôle de la planification dans le développement des infrastructures par Nicolas Boillet

CHAPITRE 16 – Le développement d'une approche régionale des réseaux électriques français par Christophe Krolik

CHAPITRE 17 – Concessions de distribution d'électricité et " énergies vertes " par Sébastien Martin

CHAPITRE 18 – Instruments juridiques et acceptabilité sociale par Élise Langelier

CHAPITRE 19 – Le mécanisme de capacité et le développement des énergies renouvelables par Guillaume Dezobry

CHAPITRE 20 – L'émergence d'une régulation européenne par Laurence Calandri

Claudie Boiteau: Professeur de droit public à l'Université Paris-Dauphine, Directrice du Centre de recherche Droit Dauphine.
Patrice Geoffron: Professeur d'économie à l'Université Paris- Dauphine, Président du Conseil d'orientation de la Chaire économie du climat.