Les droits de l'homme au coeur de la procédure pénale camerounaise
Auteurs : Kembo Takam Gatsing Hermine, Mahouvé Michel
Préfacier : Gouttes Régis de
Le 27 juillet 2005, un Code de procédure pénale qualifié de révolutionnaire était adopté au Cameroun. L'ouvrage apprécie le niveau d'intégration des standards du procès équitable tant dans l'œuvre du législateur que dans la pratique subséquente.
Liste des sigles et abréviations
Dédicace
Préface
Avant-propos
Introduction générale
PREMIÈRE PARTIE – La réception du droit commun du procès équitable
PREMIÈRE SOUS-PARTIE – Une tendance affirmée à la consécration des garanties générales du procès équitable
DEUXIÈME SOUS-PARTIE – L'amélioration des garanties particulières accordées aux personnes confrontées à une accusation pénale
DEUXIÈME PARTIE – Les applications particulières des normes du procès équitable
PREMIÈRE SOUS-PARTIE – Les particularités liées à l'âge ou au statut procédural
DEUXIÈME SOUS-PARTIE – La relative pénétration de la nouvelle procédure extraditionnelle par les droits de l'homme
Conclusion
Bibliographie sélective
Hermine Kembo Takam Gatsing: Titulaire d'un Master en Droit international et européen des droits fondamentaux de l'Université de Nantes, magistrate, Sous-directeur des droits de l'homme à la direction des droits de l'homme et de la coopération internationale au ministère de la Justice du Cameroun.
Michel Mahouvé: Docteur en droit de l'Université de Paris 2, magistrat, Directeur des
affaires non répressives et du sceau au ministère de la Justice du Cameroun.
Régis de Gouttes: Premier avocat général honoraire à la Cour de Cassation française, Membre de la Commission nationale consultative française des droits de l'homme, Ancien Président et membre du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) (Nations unies).
Date de parution : 03-2016
Ouvrage de 590 p.
15.7x23.5 cm