Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne (3° Éd., édition 2018) Coll. ELSB.PARAD.MET.
Auteur : BLIN Olivier
Préfacier : MOLINIER Joël
Soixante-sept ans après ses débuts, la construction européenne est confrontée à une triple crise -économique et financière, migratoire et terroriste- et à une remise en cause de sa nature même à travers le dossier du Brexit ; au point que certains responsables politiques, observateurs et même citoyens doutent sérieusement de sa pérennité.
Afin de comprendre les importants débats actuels, il convient d’étudier
la réalité juridique originale de l’Union, sous trois aspects majeurs.
•
L’Union européenne est, d’abord, un système institutionnel. Grâce à la
collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant
chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un
véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes
nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l’Union européenne
foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des États
de l’Union.
• L’Union européenne est, ensuite, un système
matériel fondé avant tout sur un marché intérieur, reposant lui-même sur
la liberté de circulation, d’une part, et la liberté de concurrence,
d’autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics
comme privés sont surveillés, voire interdits, par les institutions
européennes afin de garantir l’efficacité d’un espace sans frontières
internes.
• L’Union européenne est, enfin, un système contentieux qui
offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges
au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu’elles
trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui
en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés
d’en contester le bien-fondé ou, à l’inverse, d’en exiger le respect par
les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la
contribution à l’effectivité du droit européen a été et demeure décisive.
Avertissement
Abréviations
Préface
Introduction
générale
PARTIE I – LE SYSTÈME JURIDIQUE EUROPÉEN
TITRE I –
Les institutions de l’Union
TITRE II – Les sources du droit de
l’Union
PARTIE II – LE MARCHÉ EUROPÉEN
TITRE I – La libre
circulation
TITRE II – La libre concurrence
PARTIE III – LE JUGE EUROPÉEN
TITRE I – Les juridictions
de l’Union et la procédure contentieuse
TITRE II – Les
principales voies de droit
Bibliographie sélective
Index
Olivier Blin : Maître de conférences de Droit public à l'Université Toulouse I Capitole, memebre de l'Institut de recherche de droit européen, international et comparé
Joël Molinier >: Professeur émérite de l'Université Toulouse I Capitole
Date de parution : 08-2018
Ouvrage de 432 p.
16.1x24.1 cm
Épuisé