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Droit des sociétés commerciales et coopératives dans l'espace OHADA Coll. Droit uniforme africain

Langue : Français

Auteur :

Couverture de l’ouvrage Droit des sociétés commerciales et coopératives dans l'espace OHADA
Ouvrage pédagogique sur le droit sociétés commerciales et coopératives du droit OHADA.

Ce manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C'est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l'espace OHADA.

Introduction générale
Première partie : Les règles communes aux sociétés commerciales
Titre I. L'acte de création d'une société
Chapitre 1 La nature juridique de la société
Chapitre 2 Les traits caractéristiques du contrat de société
Titre II. Les règles communes d'organisation
Chapitre 1 Les règles d'organisation des groupements ou sociétés sans personnalité morale
Chapitre 2 Les groupements pourvus d'une personnalité morale
Chapitre 3 Les règles de fonctionnement

Deuxième partie : Les règles spécifiques à chaque type de sociétés

Titre I. Les sociétés à risques limités
Chapitre 1 La société à responsabilité limitée
Chapitre 2 La société anonyme
Chapitre 3 La société par actions simplifiée
Titre II. Les sociétés et groupements à risques illimités
Chapitre 1 Les sociétés commerciales à risques illimités
Chapitre 2 Les autres groupements d'affaires
Titre III. Les groupements et restructuration des sociétés
Chapitre 1 Les groupements
Chapitre 2 Les restructurations

Troisième partie : Les sociétés coopératives

Titre I. Les règles communes aux sociétés coopératives
Chapitre 1 La naissance de la société coopérative
Chapitre 2 La vie de la société
Chapitre 3 L'évolution des sociétés coopératives
Chapitre 4 Les liens de droit entre les sociétés coopératives
Titre II. Les règles particulières aux différents types de sociétés coopératives
Chapitre 1 La société coopérative simplifiée
Chapitre 2 La société coopérative avec conseil d'administration
Index alphabétique


Techniciens du droit, enseignants chercheurs, étudiants, hommes d'affaires

Denis Pohé: Maître de conférences HDR à l'Université de Bordeaux, spécialisé en droit des affaires et en droit international des affaires, chercheur à l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) de la Faculté de droit de Bordeaux. Il est également directeur du diplôme d'université (DU) de droit OHADA et de l'intégration régionale africaine.

Date de parution :

Ouvrage de 572 p.

16.7x24.3 cm

Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).

108,00 €

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