Contentieux administratif (4° Éd.) Coll. Thémis

Ce manuel s'efforce de contredire la réputation d'austérité et de difficulté du droit administratif en expliquant de manière vivante les règles de procédures. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s'appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes, renvoyées en notes de bas de page pour ne pas alourdir l'exposé : ces références constituent un socle pour préparer un exposé ou approfondir la matière dans la perspective d'un concours.

I. - La compétence de la juridiction administrative et au sein de la juridiction administrative de droit commun, le concert des juridictions II. - Les juridictions administratives III. - La distinction des contentieux IV. - La naissance du litige V. - Délais VI. - L'auteur de la requête VII. - La présentation de la requête, sa forme et son contenu VIII. - L'instruction ordinaire IX. - Les mesures d'investigation X. - Le contrôle du juge XI. - Le jugement XII. - Les référés XIII. - Les voies de recours XIV. - Les voies d'exécution XV. - Les modes alternatifs de règlement des litiges XVI. - Fondements, influences et parallèles

Serge Daël a exercé au cours de sa carrière les fonctions de président-adjoint de la section du contentieux du Conseil d'État et de professeur associé à l'université Lille II.Anne Courrèges est Maître des requêtes au Conseil d'État.