Droit spatial Coll. Mise au point
Auteur : Couston Mireille
Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer.
Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite.
L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des États, que des entités non gouvernementales et même des individus.
En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse.
Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.
Introduction générale.
I. Éclaircissements préalables
II. Origine historique : la conquête spatiale
III. Données et contingences techniques
1. Fondements du droit spatial
2. Principes du droit spatial
3. Champ d’application du droit spatial
4. Régime juridique des acteurs spatiaux
5. Régime juridique des objets spatiaux
6. Régime juridique des activités spatiales
Conclusion générale
Bibliographie
Liste des abréviations
Index
Date de parution : 04-2014
Ouvrage de 224 p.
14.5x21 cm