Payer pour polluer ? La fiscalité écologique en Suisse. Coll. Le savoir suisse
Langue : Français
Auteur : Daguet Sandra
Depuis le tournant du siècle, la Suisse, à l’instar des autres pays
signataires du Protocole de Kyoto, s’est dotée d'un certain nombre
d’outils de fiscalité écologique dans le but de réduire les atteintes à
l’environnement, notamment les émissions de gaz à effets de serre. Les
paquets de mesures sont multiples, tout comme le sont les acteurs
institutionnels ou économiques de leur mise en oeuvre. Dans cette tension
complexe entre économie et politique, l’impact des divers instruments de
la fiscalité écologique s’avère mitigé : encourageant pour les uns,
décevant pour les autres, il peut même devenir dénaturé et pervers lorsque
l’instrument permet d’acheter un droit à polluer davantage. Dans cet
ouvrage, Sandra Daguet, lauréate du prix 2012 de la recherche sur
l'environnement de l’Université de Fribourg, nous livre pour la première
fois un bilan clair et détaillé de la mise en oeuvre de la fiscalité
écologique en Suisse, tout en fournissant au lecteur plusieurs clés de
compréhension des fondements théoriques de l’économie de l’environnement.
- Introduction
- 1 - Principes théoriques de l'économie de l'environnement : L’économie de l’environnement – L'externalité – La valeur économique de l’environnement – Les moyens de restaurer l’efficacité économique
- 2 - Les instruments de la fiscalité écologique : – Origines et principes de la fiscalité écologique – Une matrice pour classifier les instruments – Les différentes définitions de l’impôt écologique – Les impacts des impôts écologiques – L’utilisation des revenus des impôts écologiques – Les réformes fiscales écologiques – Les redevances écologiques
- 3 - Les impôts écologiques en suisse : – La taxe sur les COV – Les autres taxes dites d’incitations – La taxe CO2 sur les combustibles – La taxe CO2 sur les carburants • Le centime climatique • Analyse de la politique climatique suisse
- 4 - Les redevances écologiques en suisse : Les taxes poubelle – Les redevances sur l’eau – Les redevances aéroportuaires – Les taxes d’élimination anticipée – La taxe pour l’assainissement des sites contaminés
- 5 - La redevance poids lourds liée aux prestations : Pourquoi la RPLP et comment ça marche ? – La RPLP sous la loupe de l’économiste – Conclusion sur la RPLP
- Conclusions
- Acronymes - Bibliographie
Date de parution : 05-2014
Ouvrage de 144 p.
12x18 cm
Thèmes de Payer pour polluer ? :
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