Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux ERP (28° Éd.) Dispositions générales et commentaires de la commission centrale de sécurité Coll. Prévention incendie

le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, énumère des mesures propres à assurer la protection du public ; comme tous les textes officiels, il édicte des prescriptions, il ne les explique pas.

Cet ouvrage, en reprenant le texte article par article et quelquefois paragraphe par paragraphe, cherche à montrer le but poursuivi pour permettre à chacun d'y parvenir dans les conditions les meilleures.

Il vise avant tout à expliquer le "pourquoi" des mesures édictées à ceux qui doivent faire respecter les textes (autorités administratives, commissions de sécurité, etc) et aussi à ceux qui doivent les appliquer (exploitants, architectes, ingénieurs, installateurs, etc.).

En donnant aux uns et aux autres la possibilité de "comprendre", il doit leur permettre de "mieux se comprendre".

- Les dispositions du Code de la construction et de l'habitation et du Code de l'urbanisme relatives à la protection contre l'incendie

- Les articles :

• GN / GE : Généralités
• CO : Construction
• AM : Aménagements
• DF : Désenfumage
• CH : Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire
• GZ : Installations aux gaz combustibles aux hydrocarbures liquéfi és
• EL : Installations électriques
• EC : Eclairage
• AS : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• GC : Installation d'appareils de cuisson destinés à la restauration
• MS : Moyens de secours contre l'incendie

- Les instructions techniques : désenfumage, alarme et façades

- Les textes relatifs aux commissions de sécurité

- Les textes concernant l'accessibilité des personnes handicapées

- Les textes intéressant les qualifications des personnels des services de sécurité des ERP (SSIAP)

- La jurisprudence sur les ERP avec des arrêts du Conseil d'Etat et des arrêts des cours administratives d'appel