Bioethique et droit : les neurosciences et l'encadrement de l'imagerie cerebrale

Les neurosciences constituent une discipline en plein essor soustendue par des enjeux médico-socio-économiques considérables. Des technologies de plus en plus performantes permettent d’analyser in vivo le cerveau. Ces travaux génèrent la fascination tout autant que des questionnements éthiques sur de possibles manipulations et atteintes à la vie privée car ils touchent aux libertés individuelles.
Faisant écho aux réflexions du CCNE, la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique a organisé un encadrement de l’utilisation des techniques d’imagerie cérébrale.

L’ouvrage, dont la rédaction est conjointe, apporte un regard scientifique et juridique sur les avancées récentes en neuro-imagerie (diagnostic clinique des maladies psychiatriques, interfaces cerveau-machine, détection du mensonge) et leurs applications. Il s’adresse aux étudiants et aux professionnels tant juristes que scientifiques.

Liste des principales abréviations
Introduction

Titre I - A Aspects scientifiques et techniques de l'imagerie cérébrale

Chapitre I – Les techniques d’imagerie cérébrale
Section 1 – Les techniques d’imagerie cérébrale anatomique
. A. Tomodensitométrie ou CT-scan
. B. Imagerie par résonance magnétique
Section 2 – Les techniques d’imagerie cérébrale fonctionnelle
. A. Imagerie par résonance magnétique fonctionnelle
. B. Médecine nucléaire
1. Tomographie par émission de positons
2. Tomographie à émission monophotonique
. C. Électroencéphalographie
. D. Magnétoencéphalographie
. E. Imagerie spectroscopique proche infrarouge
Section 3 – Les limites inhérentes aux techniques d’imagerie cérébrale

Chapitre II – Utilisation de l’imagerie cérébrale à des fins médicales et de recherche scientifique
Section 1 – Un atout pour le diagnostic clinique
. A. Le diagnostic préopératoire
. B. La maladie d’Alzheimer
. C. La maladie de Parkinson
. D. Les maladies psychiatriques
. E. La dépression
Section 2 – Des avancées en recherche scientifique
. A. Historique
. B. Les interfaces cerveau-machine
. C. Le neurofeedback
. D. Neuromarqueurs de l’autisme
Section 3 – Des limites dans la recherche sur la détection du mensonge
. A. Historique
. B. Le recours à l’imagerie cérébrale dans les cours de justice
1. L’identification d’un détail pertinent en EEG
2. Détection de l’acte de tromperie en IRM fonctionnelle

Titre II - Aspects éthiques et juridiques de l'imagerie cérébrale

Chapitre I – Aspects éthiques
Section 1. Les interrogations induites par l’utilisation détournée des finalités médicales : la neuroamélioration
. A. Transhumanisme et posthumanisme
. B. Avis n° 122 du Comité consultatif national d’éthique
Section 2. Interrogations liées à l’usage de la neuro-imagerie hors des finalités médicales
. A. Des exemples tirés de l’étranger
. B. Les recommandations des organismes de réflexion et de veille
Chapitre II. Aspects juridiques
Section 1. Finalités de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
. A. Genèse de la loi
. B. Le contenu de la loi
Section 2. Spécificités de l’utilisation de l’imagerie cérébrale dans le cadre d’expertises judiciaires
. A. Le système américain
. B. Le système français
1. Recours à la preuve scientifique dans le cadre de l’expertise judiciaire
2. L’empreinte génétique
3. L’apport de l’imagerie cérébrale dans l’expertise judiciaire

Conclusion

Hélène Gaumont-Prat est professeur des universités, à l’université Paris Lumières où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le master droit de la santé. Elle a été membre du Comité consultatif national d’éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit de la santé, la bioéthique, le droit des brevets et des biotechnologies.

Marie Prat, titulaire d’un diplôme d’ingénieur et d’un master recherche en Sciences cognitives, est ingénieur en recherche et développement à Mensia Technologies.