L'étude d'impact Projets d'infrastructures linéaires de transport Coll. Références

Ce guide guide précise les principes, les méthodes d'approche, les raisonnements pour intégrer au mieux l'environnement dans l'élaboration d'un projet d'infrastructures et ainsi établir une étude d'impact de qualité. Il s'agit d'une actualisation du guide sur les études d'impact routières établi par le SETRA et le CERTU en 1996. Il s'adresse à tous les acteurs des études d'impact d'infrastructures (routières, ferroviaires, fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d'ouvrage, maître d'œuvre, prestataire, autorité environnementale...). Le document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Reprenant la réglementation jusqu'en janvier 2016, il n'a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles.

Éditorial

Introduction

1 – Les grands principes et les questions clefs de l’étude d’impact

1.1- La démarche d’étude d’impact dans la conception du projet

1.2-Le champ de soumission à l’étude d’impact

1.3- Le processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement

1.4 - Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique

1.5 - L’étude d’impact et les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux

2 - Élaboration et contenu de l’étude d’impact

2.1 - Résumé non technique

2.2 - Appréciation des impacts de l’ensemble du programme des travaux (si nécessaire)

2.3 - Description du projet

2.4 - État initial de l’environnement

2.5 - Analyse des effets du projet sur l’environnement

2.6 - Solutions de substitution et justifications des choix

2.7 - La compatibilité avec l’affectation des sols et l’articulation avec les plans, schémas et programmes

2.8 - Les mesures environnementales du projet

2.9 - Présentation du suivi et des indicateurs

2.10 - Présentation des méthodes utilisées, difficultés rencontrées et informations sur les auteurs

3 - Les focus par thématiques

3.1 - Focus BRUIT

3.2 - Focus MILIEUX NATURELS

3.3 - Focus EAUX - MILIEUX HUMIDES

3.4 - Focus AIR

Annexe 1- Les thématiques de l’étude d’impact

Annexe 2 - Contenu du dossier d’étude d’impact

Annexe 3 - Glossaire

Annexe 4 - Principales abréviations