Mémento comptes consolidés, 2019 Coll. FL.MEMEN.ANNUEL
Véritable outil de travail, ce Mémento fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation. Il intègre et commente :
- Le texte intégral du règlement CRC N°99-02 relatif aux comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales, actualisé des derniers textes de l’ANC;
- Les récentes positions doctrinales;
- Les grandes orientations du projet de modernisation engagé par l’ANC sur le référentiel français de consolidation;
- Une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français et les normes IFRS.
Le Mémento Comptes consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées et les sociétés du marché Euronext Growth (ex Alternext) ou Euronext Access (ex Marché libre) qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS.
Titre I - Réglementation applicable aux comptes consolidés en
France
• Les règles actuelles
• Les évolutions
futures
Titre II - Périmètre et méthodes de consolidation
•
Entreprises à retenir dans le périmètre de consolidation et méthodes de
consolidation applicables.
• Entreprises à exclure du périmètre de
consolidation
Titre III - Méthodes d'évaluation et de présentation des comptes
consolidés
• Règles et principes comptables généraux
applicables aux comptes consolidés
• Retraitements des comptes
individuels
• Impôts différés
• Conversion
des comptes des entreprises étrangères
Titre IV - Opérations de consolidation
•
Date(s) de clôture
• Mise en œuvre des méthodes de consolidation
•
Elimination des opérations réciproques
• Actions propres
Titre V - Entrée d’une entreprise dans le périmètre de
consolidation : méthode générale de la juste valeur
•
Prises de contrôle : méthode générale de la juste valeur
•
Première consolidation par mise en équivalence
Titre VI - Entrée dans le périmètre d’une entreprise intégrée
globalement : une méthode optionnelle applicable aux regroupements entre
entreprises sous contrôle commun
• Conditions
d’utilisation de la méthode optionnelle applicable aux regroupements
entre entreprises sous contrôle commun
• Traitement comptable
des opérations comptabilisées selon la méthode optionnelle
Titre VII - Variations du pourcentage d'intérêts
•
Principes généraux
• Augmentations du pourcentage d'intérêts
•
Diminutions du pourcentage d'intérêts
• Reclassement
d'actifs entre entreprises intégrées globalement
• Echange
de participations minoritaires
Titre VIII - Documents de synthèse consolidés
•
Bilan consolidé
• Compte de résultat consolidé
•
Annexe des comptes consolidés
Titre IX - Première application du règlement CRC n°99-02
•
Circonstances, principes, informations financières
Titre X - Obligations juridiques
• Obligations
d'établissement, d'information et de contrôle des comptes consolidés
•
Respect des échéanciers
Titre XI - Combinaison
• Comptes combinés
Annexes
• Principales divergences France/IFRS
•
Textes intégraux en matière de consolidation
Date de parution : 04-2019
Ouvrage de 960 p.
15.5x23.8 cm
Épuisé