La traite des êtres humains et le travail forcé Coll. Grands arrêts

Au travers de la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères, les auteurs étudient afin de mieux les combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchands de sommeil, la problématique du travail forcé.

La traite des êtres humains

I. Généralités

I. 1. Le consentement de la victime

I. 2. L'élément moral

II. Les infractions

II. 1. La traite sexuelle

II. 2. La traite économique

II. 3. La mendicité

II. 4. Le prélèvement d'organe

II. 5. La commission forcée d'infractions

II. 6. Les marchands de sommeil et le proxénétisme hôtelier

III. La clause de non-sanction

IV. La procédure

IV. 1. Application de la loi dans le temps

IV. 2. Les visites domiciliaires

IV. 3. Les saisies et confiscations

V. La protection des victimes

Le travail forcé

Charles-Éric Clesse: Directeur adjoint de l'Institut de formation judiciaire (IFJ), professeur ordinaire à l´Université libre de Bruxelles et rédacteur en chef de la revue Droit pénal de l´entreprise.
Frédéric Kurz: Avocat général à la cour du travail de Liège, coordinateur principal du réseau d'expertise traite et trafic des êtres humains du collège des procureurs généraux, expert au Conseil de l'Europe.
Patricia Le Cocq: Juriste, spécialiste de la traite des êtres humains.
Véronique Truillet: Substitut du procureur général près de la Cour d'appel de Liège.