Théorie générale du procès (3° Éd.) Coll. Thémis

Le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne : civile, pénale et administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l'analyse comparative par l'approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer les problématiques contemporaines. Les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l'évolution contemporaine tend à lier entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l'économie d'une ouverture aux autres savoirs sur la justice : philosophie, sociologie, anthropologie, économie, histoire, etc. Il convient désormais d'établir des passerelles entre ces savoirs dont la justice et le procès sont l'objet.

Introduction Section 1 - Théorie générale du droit et théorie générale du procès Section 2 - Théorie générale du procès et droit processuel PREMIERE PARTIE : LA FONCTION DU PROCÈS TITRE PREMIER - Rendre la justice 1. Les sens de la justice Section 1 - Justice et éthique Section 2 - Justice et droit 2. Les sources de la justice Section 1 - La justice de l'État Section 2 - La justice hors l'État ? TITRE SECOND - Résoudre les litiges 1. La notion de procès Section 1 - Le litige Section 2 - La procédure 2. La solution du litige Section 1 - La solution juridictionnelle du litige Section 2 - La solution conventionnelle du litige       SECONDE PARTIE : LES RÈGLES DU PROCÈS TITRE PREMIER - Le droit au procès 1. Le droit au juge Section 1 - Le droit d'accès à un tribunal Section 2 - Le droit à un juge indépendant et impartial 2. Les droits de la défense Section 1 - Le principe du contradictoire Section 2 - Les autres droits de la défense TITRE SECOND - Le droit du procès 1. Les éléments de l'instance Section 1 - Les éléments subjectifs de l'instance Section 2 - Les éléments objectifs de l'instance 2. Le déroulement de l'instance Section 1 - Les étapes de l'instance Section 2 - L'issue de l'instance Index

Loïc Cadiet est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l’Institut universitaire de France.
Jacques Normand est professeur émérite de l’université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit.
Soraya Amrani Mekki est professeur à l’université de Paris-Ouest Nanterre La Défense.