Structures et usages de la Blockchain Coll. Thèmes et commentaires

La Blockchain : une analyse juridique des impacts de cette technologie

La blockchain dispose du potentiel de modifier fondamentalement les échanges entre les individus, que ces échanges soient d'une nature économique ou sociale. La technologie permet d'améliorer ces échanges et favorise la mise en place et la gouvernance de certaines organisations.

Néanmoins, les limites de cette technologie ont été dénoncées (difficulté de modifier le protocole, coût environnemental, caractère binaire de la programmation...).

L'objectif de cet ouvrage, plus de 14 ans après la mise en place du protocole Bitcoin, est de réfléchir aux multiples aspects de cette technologie. Si le prisme retenu est principalement juridique, des questions philosophiques, économiques, techniques et informatiques sont également abordées.

CHAPITRE 1. L'APPRÉHENSION DU PHENOMENE BLOCKCHAIN EN SCIENCES SOCIALES

- JEAN-PAUL DELAHAYE, Professeur émérite de Mathématique – Université de Lille, " Présentation du phénomène blockchain "

- MARC GOETZMANN, Maître de conférences en philosophie du droit – Université de Tours, " Y a-t-il du "commun" dans la blockchain? Gouvernance polycentrique, blockchain et appropriation "

- SEBASTIEN NEUVILLE, Professeur de droit privé – Université Toulouse Capitale et Sciences Po Paris, " Quelle philosophie anime la communauté blockchain ? "

- NICOLAS LAURENT BONNE, Professeur d'histoire du droit – Université Paris-Est Créteil, " La blockchain ou l'émergence d'une nouvelle féodalité "

- JEROME CHACORNAC, Maître de conférences en droit privé –Université Paris-Panthéon Assas, " L'encadrement juridique de la blockchain en remet-il en cause les postulats ? "

- PIERRE KLIMT, Docteur en droit public – ATER de droit public - Sciences Po Bordeaux, " Penser les rapports entre metaverse et blockchain grâce au droit politique "

CHAPITRE 2. LA CONTRACTUALISATION SUR BLOCKCHAIN

Section 1. La formation du contrat sur Blockchain

- FREDERIC LEPLAT, Maître de conférences en droit privé – Université Rouen Normandie, " Le contrat sur Blockchain et ses conditions de validité "

- PATRICK BARBAN, Professeur de droit privé, CY Cergy Paris Université, " L'écrit juridique en matière de Blockchain : preuve, validité et typologie des contrats "

- VINCENT IEHLE, Professeur d'économie – Université Rouen Normandie & REGIS RENAULT, Professeur – CY Cergy Paris Université, " Formes contractuelles et conception d'un smart contract dans le commerce international "

Section 2. L'exécution du contrat sur Blockchain

- JOHAN PROROK, Maître de conférences en droit privé, CY Cergy Paris Université, " Les sanctions contractuelles transposables sur Blockchain "

- MAGALI JAOUEN, Professeur en droit privé, CY Cergy Paris Université, " Le traitement de l'inexécution contractuelle peut-il être totalement automatisé ? "

- CELESTIN MAYOUKOU, maître de conférences en économie, Université Rouen Normandie, " Les Smarts Contracts et la désintermédiation "

- CYRILLE BERTELLE, Professeur d'informatique – Université Le Havre Normandie, " Le projet d'une transaction complexe menant au smart legal contract "

CHAPITRE 3. L'INFORMATION ET LA DONNEE COMME COMPOSANTES CENTRALES DE LA BLOCKCHAIN

- THIBAULT DOUVILLE, Professeur de droit privé – Université Caen – Normandie, " Blockchain et partage de données "

- GERALDINE GOFFAUX, Professeur de droit privé– Université d'Orléans, " Blockchain et certification des œuvres d'art "

- BENOIT LOPEZ, Maître de conférences en droit privé – Université Versailles St-Quentin-en- Yvelines, " Traçabilité, technologie et conditions de travail "

- MARGAUX REDON, Maître de conférences en droit privé – Université de la Rochelle, " La question de l'applicabilité du RGPD à la technologie Blockchain "

CHAPITRE 4. JETONS ET ECHANGES SUR LA BLOCKCHAIN

- ARNAUD RAYNOUARD, Professeur de droit privé– Université Paris Dauphine – PSL et CELINE MOILLE, Avocat – Senior Manager, Deloitte société d'avocats, " La délicate qualification juridique des Tokens "

- VINCENT MALASSIGNE, Professeur de droit privé – CY Cergy Paris Université, " L'influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiers "

- ANAÏS SKOPINZKI, Maître de conférences en droit privé – Université Versailles St-Quentin-en- Yvelines, " NFT et droit de propriété - Évaporation d'un mirage à l'aune du droit d'auteur "

CHAPITRE 5. LA BLOCKCHAIN : OUTIL DE REGULATION ET OUTIL À REGULER

- ARNAUD LATIL, Maître de conférences HDR en droit privé– Sorbonne Université, " La régulation des Blockchains par les risques "

- PIERRE LEQUET, Maître de conférences en droit privé– Université Polytechnique Hauts-de- France, " Quel droit de l'environnement pour la chaîne de blocs ? "

- CLAIRE LEVENEUR, Docteur en droit privé – Université Paris-Panthéon Assas, " Pseudonymat et contentieux : la question de l'accès à la justice pour les utilisateurs des blockchains "

- VERONIQUE MAGNIER, Professeur de droit privé – Université Paris – Saclay, " Usages de la technologie blockchain en droit des sociétés "

- LAURENT SAENKO, Maître de conférences en droit privé – Université Aix-Marseille, " Blockchain et sociologie criminelle : perspectives juridiques "

CHAPITRE 6 PERSPECTIVES OUTRE-ATLANTIQUE ET MODELE EUROPEEN

- CHARLAINE BOUCHARD, notaire, professeure titulaire de droit, Université Laval," Les organisations autonomes décentralisées à la recherche d'un cadre juridique "

- REZA MORADINEJAD, professeur agrégé de droit, Université Laval, " Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation "

- KAIWEN ZHANG, professeur agrégé d'informatique, École de technologie supérieure, " La transformation numérique alimentée par les chaînes de blocs : fonctionnement et caractéristiques "

- SEHL MELLOULI, professeur titulaire d'informatique, vice-recteur adjoint aux services à l'enseignement et à la formation, " Les enjeux et perspectives de la chaine de blocs dans les gouvernements "

- LUIS FERNANDO LIMA DE OLIVERA, Doctorant en Droit à l'Université Paris Nanterre, Procureur du Trésor National au Brésil, " L'Administration fiscale et la blockchain – étude sur le fisc brésilien "

Universitaires, Entreprises, Avocats, RGPD

Patrick Barban: Professeur à CY Cergy Paris Université
Magali Jaouen: Professeur à CY Cergy Paris Université