repenser les rapports entre ordres juridiques Coll. FORUM
Langue : Français
Auteur : Bonnet Baptiste
Notre droit s’internationalise, s’européanise, dans un mouvement
exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l’on
peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les
difficultés juridiques suscitées par l’interpénétration des ordres
juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de
gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits
entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne
parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces
rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les
crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les
enjeux à la mesure des bouleversements. Les drames, les batailles mêmes
que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère
prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l’édifice
est fragile. Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris
et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant
tout d’une logique d’ordre juridique interne. Il convient de repenser ces
rapports, de réfléchir avec d’autres prismes, d’abandonner des instruments
qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter
d’autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des
conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi
être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des
rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains
postulats. Porter un autre regard sur les rapports entre ordres
juridiques, telle est l’ambition de cet ouvrage.
Date de parution : 03-2013
Ouvrage de 208 p.
13x20 cm
Thème de repenser les rapports entre ordres juridiques :
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