La réception du modèle français en droit civil belge Exemple d'un transfert de droit Coll. Collection de l'Académie de droit privé européen
Auteur : BOUABDALLAH SAFIA
Préfacier : Ancel Pascal
Cet ouvrage s'attache à montrer le lien original entretenu, depuis plus de deux siècles, par les juristes civilistes belges avec le droit français.
Sommaire
Préface
Introduction
PARTIE 1 La réception du Code civil français en Belgique
Chapitre 1. L'adhésion au droit imposé par l'occupant français
Chapitre 2. La fidélité de la Belgique au Code civil français
PARTIE 2 La réception du modèle jurisprudentiel français en Belgique
Chapitre 1. La réception du modèle français de juge de cassation
Chapitre 2. La réception des théories françaises de la jurisprudence
PARTIE 3 La réception de la doctrine et de la jurisprudence françaises dans l'interprétation du Code civil belge
Chapitre 1. La réception comparative de la doctrine et de la jurisprudence françaises
Chapitre 2. La réception intégrative de la doctrine et de la jurisprudence françaises
Chapitre 3. L'abandon du paradigme français
Conclusion
Index
Bibliographie
Table des matières
Safia Bouabdallah: Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, membre du Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), CNRS-UMR 5137, Université Jean Monnet de Saint-Étienne, Université de Lyon.
Pascal Ancel: Professeur de droit civil à l'Université de Luxembourg.
Date de parution : 05-2014
Ouvrage de 388 p.
15.5x23.5 cm
Épuisé