precis de droit fiscal de la famille

Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d'ordre fiscal. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés.

Sont traités :

• l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ;
• les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ;
• l'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ;
• les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ;
• le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal.

Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine. Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.

• Enseignants
• Etudiants : 1er cycle
• Etudiants : 2/3ème cycle
• Notaires

Frédéric Douet, membre de la Société française de droit fiscal et douanier, est maître de conférences à la faculté de droit de Caen. Il enseigne le droit fiscal dans cette faculté, mais aussi à la faculté de droit de Rouen, à la Faculté libre de droit, d'économie et de gestion de Paris, au Centre de formation professionnelle notariale de Paris, au sein du master d'ingénierie du patrimoine de l'université de Toulouse-1 et à l'université Paris-Dauphine dans le cadre de la formation de droit fiscal approfondie destinée aux notaires.