Manuel de droit des obligations Coll. Droit fondamental

L'ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu'en traite le Code civil français. Sont abordés successivement le droit des sources des obligations (contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits) et le droit du régime des obligations (preuve, modalités, extinction et transmission). L'ouvrage se veut exclusivement pédagogique : il présente la matière en peu de mots, s'attachant à expliquer ce qui est important, plutôt qu'à accumuler des détails trop techniques. L'appareil bibliographique est sciemment réduit aux seules références nécessaires à la prise de contact directe de l'étudiant avec la jurisprudence citée. Chaque leçon est divisée en paragraphes en numérotation continue. La typologie des caractères permet de mettre en valeur ce qu'il faut retenir, sans négliger les digressions de nature à mieux en faire comprendre le sens et la portée. Ce manuel est à jour des évolutions de l'année en cours.

Introduction Première partie : Les sources des obligations Les différentes sources - La notion de contrat - Le consentement : réalité - intégrité - relativité - La capacité - L'objet - La cause - Le lien contractuel - L'interprétation des conventions - L'inéxécution : condamnation du débiteur - libération du créancier - L'effet relatif des conventions - La notion de quasi-contrat - La gestion des affaires - La répétition de l'indu - L'enrichissement sans cause - La restitution in integrum - La notion de délit et de quasi-délit - Le préjudice - Le fait personnel - Le fait des choses : régime général - régimes spéciaux - Le fait d'autrui : régimes spéciaux - régime général - Variae causarum figurae - La réparation - Les accidents de la circulation Seconde partie : Le régime des obligations La notion d'obligation - La preuve des obligations - Les modalités des obligations - Le paiement - Les garanties du paiement - Le paiement aménagé - Le paiement par compensation - Autres modes d'extinction - Le paiement avec subrogation - La délégation de paiement - La cession de créance - Autres modes de transmission