Les accidents du travail (9° Éd.) Coll. Droit social

Cette nouvelle édition revue et augmentée tient compte des dernières modifications législatives et derniers apports jurisprudentiels en la matière.

Préface
Liste des abréviations
Introduction

CHAPITRE 1. ENTREPRISES D'ASSURANCES
CHAPITRE 2. CONTRAT D'ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
CHAPITRE 3. ASSUJETTISSEMENT
CHAPITRE 4. NOTION D'ACCIDENT DU TRAVAIL ET SON SYSTÈME PROBATOIRE
CHAPITRE 5. ACCIDENT SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL
CHAPITRE 6. ACCIDENTS MORTELS
CHAPITRE 7. RÉMUNÉRATION DE BASE
CHAPITRE 8. INCAPACITÉ DE TRAVAIL
CHAPITRE 9. RÉVISION, ALLOCATIONS COMPLÉMENTAIRES ET ALLOCATION SPÉCIALE
CHAPITRE 10. FRAIS
CHAPITRE 11. PROCÉDURES
CHAPITRE 12. FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
CHAPITRE 13. RECOURS
CHAPITRE 14. CONTRÔLE

Annexes

C’est en 1989 que M. Luc Van Gossum a publié la première édition de son ouvrage consacré à la réparation des accidents du travail. Depuis lors, le temps a passé et, avec une louable persévérance, l’auteur nous a fourni des mises à jour régulières de son étude.

À partir de la huitième édition publiée en 2013, Noël Simar, Michel Strongylos et Géraldine Massart, sous l'égide de Monsieur Van Gossum, ont repris le flambeau en leur qualité de fins connaisseurs de la matière par leur pratique régulière et assidue de celle-ci.

Et voici la neuvième édition, rédigée par la même équipe.

Elle n’a rien perdu de la qualité des éditions antérieures. D’abord, l’étendue de l’étude. Tous les chapitres de la loi du 10 avril 1971 sont examinés : du champ d’application personnel (les personnes soumises à la loi) et matériel (les notions d’accident, d’accident du travail, accident de trajet) à la réparation forfaitaire en passant par le contrat d’assurance et le volet responsabilité civile. Pour dominer la discipline, il faut en effet croiser des compétences dans plusieurs branches du droit objectif.

Ensuite, l’écriture est directe, claire ; en peu de mots, elle va à l’essentiel dans un langage accessible à un large public. Outre les références aux dispositions légales et règlementaires, aux décisions judiciaires les plus importantes ainsi qu’aux arrêts de la Cour constitutionnelle, chaque chapitre se termine par un relevé bibliographique qui permet au lecteur d’approfondir l’étude du point qui retient son attention.

Entre cette édition et la précédente, les modifications légales et règlementaires ont été relativement modestes. Mais la jurisprudence n’a pas cessé de nourrir l’interprétation de la loi. Tantôt pour conforter les orientations antérieures, tantôt pour éclairer de nouveaux aspects. Je pense notamment à la licéité de la preuve par les rapports de détectives privés ou encore la prise en charge par l’assurance des honoraires payés par la victime à son médecin conseil.

L’ouvrage sera assurément utile à celles et ceux qui pratiquent régulièrement la matière ; il le sera davantage à celles et ceux qui la découvrent.

Jacques Clesse. Professeur à la faculté de droit, ULiège

Géraldine Massart: Avocat au barreau de Liège, Juge suppléant au Tribunal du travail de Liège.
Luc Van Gossum: Licencié en droit, directeur du département des accidents du travail chez Fédérale Assurance, membre du Comité de gestion du Fonds des Accidents du Travail, président de la Commission "Législation et prestations" de l'Union professionnelle des entreprises d'assurances (Assuralia) et membre du conseil d'administration de Prevent. Il enseigne également la matière des accidents du travail à l'Insert et à l'Institut Cooremans, à Bruxelles.
Noël Simar: Avocat au barreau de Liège, Maître de conférences invité à l'UCL.
Michel Strongylos: Avocat au barreau de Liège, Juge suppléant au Tribunal du travail de Liège.
Jacques Clesse: Professeur à la Faculté de droit, de science politique et de criminologie de l'Université de Liège et avocat au barreau de Liège, Taquet, Clesse & van Eeckhoutte.