Le temps et le droit - Journées nationales - Tome XVII Dijon Journées nationales, Dijon, 22 novembre 2013 Coll. Thèmes et commentaires

Les contributions présentées à l'Université de Bourgogne, le 22 novembre 2013, éclairent d'un jour nouveau les relations dialectiques entre temps et droit.

Les parties cherchent à abréger le temps grâce à l'arbitrage voire à en suspendre le vol par des prévisions contractuelles sophistiquées ; quant au droit international privé, il est largement façonné par le temps et pas seulement par l'espace.

Cette XVIIIe Journée nationale de l'Association Henri Capitant aura permis de mettre en lumière l'existence d'un temps proprement juridique : le droit obéit en effet à un tempo qui n'est pas celui du temps chronologique. Et les mesures juridiques du temps ?; dont dépendent ses fonctions consolidatrices, créatrices ou encore destructrices ?; sont elles-mêmes profondément originales : le droit ne fige que les instants qu'il estime pertinents, découpant les durées selon son bon vouloir et combattant souvent la perpétuité...

Observations introductives par Philippe Malinvaud, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)
- Le temps dans l'arbitrage par Éric Loquin, professeur à la Faculté de droit de Dijon
- Le temps et le droit international privé par Sabine Corneloup, professeur à l'Université de Bourgogne
- Le temps et le contrat par Anne Etienney-de Sainte Marie, professeur à l'Université de Bourgogne
- Le rythme juridique du temps par Julie Klein, professeur à l'Université de Rouen
- Les fonctions du temps par Augustin Aynès, agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université Paris XII (UPEC)
- Les mesures du temps par Mathias Latina, professeur à l'Université de Toulon
- Observations conclusives par Camille Jauffret-Spinosi, professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Association Henri Capitant: