Le parlement et le temps Approche comparée Coll. Colloques & Essais

Comme le notait Maurice Hauriou, « Si le droit n’utilisait pas le temps, s’il se réduisait à des actes instantanés, il ne serait rien ».

Le droit constitutionnel entretient un rapport particulier au temps dans la mesure où il constitue le cadre structurant dans lequel le droit de l’État est conçu, produit et appliqué, qu’il s’agisse de la loi ou de la Constitution, produites au sein d’une instance délibérante symbole d’une cohésion nationale de nature démocratique : le Parlement. En ce XXIe siècle, où les rapports de la société et de l’homme au temps ont profondément évolué, les parlements doivent, au sein de nos démocraties contemporaines, traduire dans leurs trois fonctions principales (faire la loi, contrôler le gouvernement et représenter) un rapport au temps prenant en compte la triple nécessité du débat, de la participation de la société civile, et de l’efficacité attachée à la production du droit.

Les analyses présentées ici portent sur les parlements de cinq des États membres de l’UE ainsi que sur le Parlement européen. Elles font ressortir les rapports complexes qu’entretiennent les instances parlementaires avec le temps sous le double prisme du droit constitutionnel et de la science politique en réservant une place importante aux acteurs mêmes des parlements étudiés.

Restituées lors d’un colloque organisé à l’Assemblée nationale puis au Sénat en décembre 2016, elles sont la première étape d’un projet qui sera élargi à l’ensemble des États de l’UE.