Le nouveau droit d'auteur Coll. Création Information Communication

Tous les titulaires de droits, praticiens et consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère récente.

LISTE DES ABRÉVIATIONS
OUVRAGES CITÉS PAR LE SEUL NOM DE L'AUTEUR
INTRODUCTION

TITRE 1. LE DROIT D'AUTEUR
Chapitre 1. Le cadre réglementaire du droit d'auteur
Chapitre 2. Les bénéficiaires de la protection
Chapitre 3. Quels sont les droits des auteurs ?
Chapitre 4. Les œuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande
Chapitre 5. La circulation des œuvres – Les contrats
Chapitre 6. Les œuvres nées de la technique
Chapitre 7. Durée de la protection
Chapitre 8. Protection internationale – Droit des auteurs étrangers Droit européen

TITRE 2. LES DROITS VOISINS
Chapitre 9. Les artistes interprètes et exécutants
Chapitre 10. Producteurs – organismes de radiotélévision – Éditeurs de presse
Chapitre 11. Protection internationale des droits voisins – Les droits voisins des étrangers

TITRE 3. GESTION COLLECTIVE
Chapitre 12. Les sociétés de gestion collective

TITRE 4. ACTIONS – SANCTIONS
Chapitre 13. Actions et sanctions
REMERCIEMENTS
TABLE ALPHABÉTIQUE

Alain Berenboom: Professeur émérite Université libre de Bruxelles, Avocat.
Sandrine Carneroli: Avocate au Barreau de Bruxelles, spécialisée en droit d'auteur et des médias.
Isabelle Schmitz: Avocate au barreau de Bruxelles, spécialiste en droit de la propriété intllectuelle.