Le Juge et le Numérique : Un défi pour la justice du XXIe siècle Coll. Thèmes et commentaires

Construire l'ère du numérique ne peut se faire sans une réflexion globale sur la façon et la fonction de juger

Construire l'ère du numérique ne peut se faire sans une réflexion globale sur la façon et la fonction de juger. Les juges sont au coeur de cette révolution technologique. Cette rencontre entre le juge et le numérique est d'une double nature.

D'une part, le juge doit adapter les matières traditionnellesqui sont mises à l'épreuve du numérique (droit de la distribution et de la concurrence, propriété intellectuelle, droit international privé...).
D'autre part, l'outil numérique investit l'office du juge et l'organisation juridictionnelle. Cette immixtion du numérique au sein même de l'activité juridictionnelle est plus inquiétante. Elle amène à repenser la place du juge et la fonction de juger.

Le "monde' du numérique est manifestement un défi pour le juge du 21ème siècle. Cet ouvrage est l'occasion de débattre des vices et des vertus de ce "nouveau' monde en abordant deux volets complémentaires : I. L'activité juridictionnelle confrontée au numérique ; II. L'activité juridictionnelle investie par le numérique.

Allocution d'ouverture, par B. Pireyre, président de chambre à la Cour de cassation, directeur du service de documentation, des études et du rapport, du service des relations internationales et du service de communication

I. L'activité juridictionnelle confrontée au numérique
1. Les droits à l'épreuve du numérique
Droit international privé et numérique, par B. Haftel, professeur à l'Université Paris 13, codirecteur de l'IRDA
Juge, numérique et propriété intellectuelle, par N. Blanc, professeur à l'Université Paris 13, membre de l'IRDA
L'activité juridictionnelle confrontée au numérique : le droit de la distribution, par A.-S. Choné-Grimaldi, professeur à l'Université Paris Nanterre
2. Le juge face au droit du numérique
Le juge et la blockchain : l'art de faire du nouveau vin dans de vieilles outres, par M. Mekki, professeur à l'Université Paris 13, codirecteur de l'IRDA
Le juge et la protection des données personnelles par G. Julia, maître de conférences à l'Université Paris 13, membre de l'IRDA.

II. L'activité juridictionnelle investie par le numérique
1. Le droit processuel à l'épreuve de l'outil numérique
Open et Big data, procès virtuel, justice prédictive... : entre justesse et justice, par L. Cadiet, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, président de la Mission sur l'open data des décisions de justice
2. La justice prédictive au service du droit substantiel
Justice prédictive et droit pénal substantiel, par V. Malabat, professeur à l'Université de Bordeaux, directeur de l'Institut de sciences criminelles et de la justice
Justice prédictive et droit social, par L. Gamet, professeur à l'Université Paris Est-Créteil, avocat associé, Flichy Grangé Avocats
Vices et vertus de la justice prédictive en droit de la responsabilité civile, par Z. Jacquemin, maître de conférences à l'Université Paris 13, membre de l'IRDA

Etudiants, universitaires, avocats, juges

Nathalie Blanc:
Mustapha Mekki: Professeur à l'Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité, directeur de l'IRDA