La titrisation des actifs intellectuels Coll. Collection Fac. Droit, d'Eco. et de Finance Univ. Luxembourg

Cet ouvrage approfondit pour la première fois l'application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.

Remerciements
Avant-propos
Préface
Sommaire
Principales abréviations
Introduction générale

• PARTIE 1 – LA COMPATIBILITÉ DU DOMAINE TITRISABLE AVEC LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TITRE 1 – LA DIVERSITÉ DES SOUS-JACENTS ÉLIGIBLES
TITRE 2 – L'APPLICABILITÉ PARFAITE DU CONCEPT DE RISQUE TITRISABLE

• PARTIE 2 – L'ADAPTATION DU MONTAGE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TITRE 1 – LA SOUPLESSE DES RÈGLES DU MONTAGE
TITRE 2 – LE RESPECT DES INTÉRÊTS LIÉS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Annexe : opérations de titrisation d'actifs intellectuels
Bibliographie principale
Index

Alexandre Quiquerez: Maître de conférences (HDR) à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, où il dirige le Master Juriste d'affaires, éthique et compliance. Il enseigne le droit des affaires, le droit bancaire et financier et la propriété intellectuelle et est rattaché à l'unité de recherche en droit " Transversales ". Il est titulaire d'un doctorat en droit délivré en cotutelle par l'Université du Luxembourg et l'Université de Poitiers.
Nicolas Binctin: Professeur de droit privé à l'université de Poitiers.
André Prüm: Agrégé des facultés de droit de France est professeur à l'Université du Luxembourg où il tient la chaire de droit financier et des affaires et dont il a dirigé comme doyen fondateur la Faculté de droit, d'économie et de finance. Depuis plus de vingt ans, il assiste le gouvernement luxembourgeois dans son effort de modernisation du droit des sociétés et fait partie de la commission d'études législatives près du Ministère de la Justice. Il est régulièrement consulté comme expert en droit des sociétés.