Le tribunal des algorithmes Juger à l'ère des nouvelles technologies Coll. AU FIL DU DÉBAT-ESSAIS

Les récents traitements des données de justice par les ingénieurs laissent penser que la justice pourrait être rendue non plus par des humains, mais par des machines. Exploitées par des outils numériques, les décisions de justice ne seraient plus le résultat d'un raisonnement intellectuel mais le simple fruit d'une production informatique. Cette justice numérique en gestation bouleverserait le travail des juges et les pratiques des tribunaux. Réalité ou fantasme, elle renouvelle la question de son efficacité et impose au législateur de définir un cadre. C'est dans ce contexte que Emmanuel Poinas, magistrat engagé, propose une réflexion juridique, politique, économique et sociologique sur les enjeux et les effets de ce phénomène : les nouvelles solutions technologiques sont-elles amenées à rendre la justice à la place des juges ? L'État doit-il les laisser faire ? Leur recours impose-t-il la mise en place d'une éthique particulière ? Qu'en est-il de la sécurité juridique ? Quel avenir pour l'activité des juridictions ? Ouvrage inédit et original, « Le tribunal des algorithmes : tribunal du futur ? » montre qu'en l'état actuel des technologies et du fonctionnement des institutions, la justice ne peut être confiée à l'intelligence artificielle !

Avant-propos

Introduction

1 - Open data et big data : nouveaux outils de légitimation ?

Les données ouvertes, un idéal de transparence

Tentative d'analyse de "mégadonnées juridictionnelles"

2 - Juger demain des chiffres ou des êtres ?

Rendre justice à l'ère numérique : une refondation intégrale ?

Rendre justice à l'ère numérique : une série de choix politiques

Conclusion

Glossaire

Emmanuel POINAS est magistrat judiciaire depuis 1994. Précédemment juge d'instance, juge financier « JIRS » à Marseille puis Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, il est actuellement vice-président du tribunal de grande instance d'Avignon et secrétaire fédéral de la fédération de l'administration générale de l'État Force Ouvrière.