la fidélité et le droit PRIX DE L'ACADÉMIE DE LÉGISLATION DE TOULOUSE Coll. BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE

La fidélité, par nature philosophique, morale et scientifique, forme avec le droit un couple atypique, ponctué de multiples rapports.

Le droit est séduit par les attributs fonctionnels de la fidélité. Notion plurale, la fidélité est exclusivité, respect d?un engagement, intégrité, ou encore exactitude, conformité, identité. Notion duale, elle est rattachée aux personnes ou aux choses. Sa polysémie en fait un concept complet, quasi-parfait. À travers ses valeurs axiologiques et sa technicité, elle se donne pour dessein de régir la société. Elle recommande ainsi aux contractants d?honorer leur parole donnée, aux époux de respecter leur engagement, aux témoins de ne pas mentir? La fidélité est, assurément, régulatrice en ordonnant ou prohibant certains comportements.

Les vertus de la fidélité sont réceptionnées par le droit dans toutes leurs étendues. Incluse dans le système juridique, la fidélité devient juridique, en étant tantôt droit, tantôt devoir ; tantôt assise du droit, tantôt son instrument. À cet égard, elle le soutient d?une part dans le système normatif, lors de la création ou de l?éclosion de la norme ; d?autre part, dans le système probatoire, face aux actes ou aux déclarations.

Assurément, le droit ne peut se départir de la fidélité. Il n?hésite pas à favoriser son rayonnement, en lui octroyant des droits dérogatoires. La théorie générale de la fidélité, théorie au coeur de la thèse, s?édifie sur un tel fond, en revêtant une fonction correctrice du droit. Cette théorie révèle la profondeur de la relation entre le droit, et la fidélité, marquée de faveurs et parfois de conflits.

Lorsque la confrontation entre le droit et la fidélité est à son apogée se pose la question du devenir de la fidélité, dans la sphère juridique.