Introduction au project finance

Procédé dont l’utilité n’est plus à démontrer et qui est loin d’être récent, le recours croissant au project finance (ou « project financing ») dans l’économie contemporaine invite à le démystifier et à en présenter de manière simple et intelligible les contours. De fait, quoiqu’ayant connu un repli en raison de la crise financière et économique récente, le project finance continue d’être utilisé ou inspire les méthodes de réalisation de projets publics et privés dans des domaines divers et variés à travers la planète. Il s’agit donc d’une technique à vocation universelle dont l’usage et le développement gagneraient à quitter son cercle d’initiés.

Cet ouvrage fournit la quintessence actuelle en français du project finance dans la mesure où la crise financière et économique précitée en a influencé certains aspects. Les dernières évolutions et adaptations en la matière sont en conséquence prises en compte dont notamment celles liées aux nouvelles exigences réglementaires applicables au secteur bancaire et dérivant particulièrement des accords dits « Bâle III » :

- le rôle croissant des banques de développement et celui des marchés de capitaux (emprunts obligataires en tête) ;

- les nouvelles approches en matière de syndication bancaire (« club deal ») ;

- mais aussi les approches qui concernent la durée des financements (résurgence de la « mini perm » « soft » ou « hard »).

Sont également prises en compte les exigences croissantes en matière environnementale et sociale et de respect des droits de l’homme.

Préface
Avant-propos
Abréviations et modes de citation
Introduction

Partie 1. Les consubstantielles études et évaluations préalables du projet
Chapitre 1. Les études et évaluations de faisabilité
Chapitre 2. Traitement des risques et bancabilité du projet

Partie 2. Le montage juridique et financier du projet
Chapitre 1. Les contrats et conventions fixant les bases et les contours de l’opération
Chapitre 2. Les structures, contrats et conventions matérialisant le projet

Conclusion
Bibliographie
Index alphabétique

Nimrod Roger Tafotie Youmsi
Avocat au Barreau de Luxembourg et chargé de cours associé à l’Université du Luxembourg.