L'intervention internationale au nom des droits de l'homme L'autorité de l'approche finaliste Coll. COLLECTION GENE

Nous assistons, particulièrement depuis la chute du mur de Berlin en 1989, à une certaine surenchère du discours ainsi que d’actes plus concrets, se réclamant de l’intervention internationale menée au nom des droits de l’homme. Il en a été question, par exemple, à la suite des crises humanitaires ayant eu lieu en Libye, en Irak ou en ex-Yougoslavie. Mais ce type d’intervention, impliquant l’emploi unilatéral de la force d’un État dans la juridiction d’un autre État, peut-il être admis au regard du droit international ?

La présente thèse propose de répondre à cette question en s’intéressant à un dénominateur commun devant relier tout à la fois l’intention de l’intervenant, la Charte de l’ONU et la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948. Ce dénominateur se trouve dans une norme primordiale qu’il convient d’appeler finaliste parce qu’elle postule que l’accomplissement des finalités du droit international, y compris la réalisation universelle des droits de l’homme, sont non seulement souhaitables mais également possibles.

Cette recherche vérifie par une démarche historique et épistémologique, l’origine, la pertinence et la portée de la norme finaliste ainsi que de son antithèse, la norme primordiale fataliste. Le jeu qu’entretiennent entre elles ces deux normes fait ressortir les intentions réelles de l’intervenant et découvrir un ensemble d’obligations implicites à la charge de ce dernier. Il permet, in fine, de déterminer l’autorité juridique de l’intervenant.