Institutions juridictionnelles Coll. Précis Domat
Auteurs : Perrot Roger, Beignier Bernard, Neuville Sébastien, Miniato Lionel, Julien Jérôme, Bernabé Boris
Cet ouvrage présente les institutions qui participent au fonctionnement de la justice :
- la justice : le pouvoir de la justice, le service public de la justice
- les juridictions : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales), juridictions de l'ordre administratif, juridictions internationales, juridictions de l'Union européenne
- le personnel judiciaire : magistrats et juges auxiliaires de justice (avocats, officiers ministériels)
- le fonctionnement des juridictions : composition, compétence, procès
Points forts
- Un ouvrage de référence
Roger Perrot était professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), après avoir enseigné de nombreuses années les institutions judiciaires et le droit judiciaire privé à cette même Université et en avoir dirigé l'Institut d'études judiciaires.
Bernard Beignier est professeur des Universités, doyen honoraire de la Faculté de droit de Toulouse 1 Capitole. Il est actuellement recteur de l'Académie d'Aix-Marseille et recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Lionel Miniato est maître de conférences HDR à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion et responsable de l'axe Justice et procédure de l'Institut de droit privé de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Il enseigne les institutions juridictionnelles, la procédure pénale et la procédure civile.
Avec le concours de Boris Bernabé, Jérôme Julien et Sébastien Neuville.
Date de parution : 09-2022
Ouvrage de 600 p.
16x22 cm