Guide de l'agriculture et de la forêt 2018-2019 Coll. Les guides
Coordonnateurs : GRIMONPREZ Benoît, BOSSE-PLATIÈRE Hubert
L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de
cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel.
Elles
doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition
écologique et énergétique de notre société.
Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.
Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre
aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité :
-
Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ?
- Quel
est le régime social des agriculteurs ?
- Comment résilier un
bail rural ?
- Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ?
-
Comment choisir sa société d'exploitation agricole ?
-
Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ?
-
Comment constituer un groupement forestier ?
- Qu'est-ce que le
régime forestier ?
- Comment transmettre les parts d'une
coopérative agricole ?
À l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres.
Le Guide de l'agriculture et de la forêt est composé de plus de 200
fiches favorisant une consultation rapide et contenant les informations
indispensables au droit rural et au droit forestier
Il s'adresse aux
agriculteurs eux-mêmes, mais aussi, aux notaires, aux avocats, aux
conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes de chambres
d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations
professionnelles agricoles, et plus encore à tous ceux qui découvrent la
matière.
Sous la direction de Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez, Professeurs à l'université de Bourgogne.
Les auteurs : Sandrine Besson, juriste en droit rural, chargée d'enseignement à l'université de Bourgogne, Fabrice Collard, notaire à Paris, maître de conférences associé à l'université de Lorraine, Stéphanie De Los Angeles, diplômée supérieur du Notariat, chargée d'enseignement au sein des universités de Bourgogne et de Poitiers, Aurélie Lucas, Master 2 droit de la vigne et du vin, doctorante à l'université de Bourgogne, Thierry Tauran, maître de conférences HDR à l'université de Lorraine, Benjamin Travely, notaire à Marcigny, chargé d'enseignement à l'université Lyon III.
Date de parution : 05-2018
Ouvrage de 1192 p.
17x24.7 cm
Épuisé