Droit des successions. 4e éd. (4° Éd.) Coll. Cours
Auteur : Leroyer Anne-Marie
Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès.
Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession.
Il traite également des libéralités les plus importantes ? testament, donation ? dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette troisième édition actualisée est agrémentée de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes.
Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour.
Anne-Marie Leroyer est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne).
I. La dévolution de la succession
La dévolution par l'effet de la loi: la succession légale
La dévolution par l'effet de la volonté individuelle
II. L'appréhension de la succession
L'option successorale
La saisine
La gestion de l'actif successoral
III. Liquidation et partage de la succession
La liquidation de la succession (Liquidation du passif / Liquidation de l'actif)
Le partage de la succession (La demande en partage / La détermination de la masse partageable / La réalisation du partage)
Étudiants en droit (M1) et praticiens
Anne-Marie Leroyer: Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
Date de parution : 01-2020
Ouvrage de 534 p.
14.8x21.2 cm