Droit des assurances Coll. Cours

Discipline singulière, l'assurance entreprend de saisir l'avenir en organisant la rencontre d'un acte conjuratoire et d'un art prédictif. Or, cette rencontre émerge juridiquement d'un contrat dont le régime est décliné au Livre premier du Code des assurances.

L'objet du présent ouvrage est de parcourir ce Livre afin d'y découvrir ou approfondir un corpus normatif dont la technicité n'a d'égal que la richesse.
Sous l'éclairage de la jurisprudence et de la doctrine, le droit des assurances convie à une réflexion sans cesse renouvelée que le présent cours ambitionne de présenter autant que de nourrir. Structuré en un plan tripartite, il propose d'examiner les règles communes à tout contrat d'assurance avant d'étudier les dispositions propres aux assurances de dommages puis aux assurances de personnes.

Cet ouvrage pédagogique intéressera les étudiants en M1 et M2 spécialisé ainsi que les professionnels de l'assurance.

Prolégomènes
I. le contrat d'assurance
Notion
Définition
Classification
Acteurs
Les organismes d'assurance
Les intermédiaires d'assurance
Les consommateurs d'assurance
Souscription
L'échange d'informations
L'échange de consentements
Modification
L'accord modificatif
Le silence acceptatif
Exécution
Les obligations du souscripteur
Les obligations de l'assureur
Disparition
L'expiration du contrat
La résiliation du contrat
Contentieux
La compétence juridictionnelle
La prescription biennale
II. Les assurances de dommages
Les garanties
Le périmètre
La transmission
La temporalité
L'indemnité
Le bénéficiaire
Le montant
Le règlement
La récupération
III. Les assurances de personnes
Les assurances sur la vie
Identification
Souscription
Déroulement
Dénouement
Les assurances de dommages corporels
Les risques garantis
Les prestations servies
Les assurances de groupe
Caractérisation
Évolution

Étudiants en droit M1 et M2 spécialisés en assurance. Avocats et juristes qui souhaitent avoir des connaissances fondamentales en droit des assurances.

Pierre-Grégoire Marly: Professeur à l'Université des Antilles et de la Guyane