Droit de l'Union européenne. 3e éd. (3° Éd.) L3, M2 - 10 chapitres de cours, 10 travaux dirigés, 12 exercices corrigés Coll. HyperCours

Comprendre les caractéristiques fondamentales et le système instituionnel de l'UE

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.

L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit.

Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.
Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable.

CHAQUE CHAPITRE DE COURS EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES
Introduction Des Communautés à l'Union
I. Les caractéristiques fondamentales de l'Union européenne
La nature de l'Union européenne
La participation de l'Etat membre à l'Union européenne
La délimitation des compétences de l'Union européenne
II. Le système institutionnel
Le cadre institutionnel
La répartition des pouvoirs
III. L'ordre juridique de l'Union
Les actes juridiques de l'Union
Le principe d'intégration
Le juge national, juge de droit commun du droit de l'Union
IV. L'Union de droit
Le respect du droit garanti par la Cour de justice de l'Union européenne
La protection des droits fondamentaux

Étudiants en L1, L2, M1, enseignants, avocats, magistrats, fonctionnaires, opérateurs économiques, élus

Francesco Martucci: Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)