Droit commercial. 9e éd. - Instruments de paiement et de crédit. Titrisation Instruments de paiement et de credit. Titrisation Coll. Précis

Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation.

L'évolution financière et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent lestransferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir.

Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions intervenues dans la matière, notamment en qui concerne l'évolution des modes de paiement (disparition progressive du chèque, apparition de nouveaux modes dématérialisés...).

I.Instruments de paiement et de crédit
- Les instruments de paiement
- Les instruments de crédit
II.Titrisation
- L'apparition de la titrisation en droit positif
- L'opération de titrisation
- Les différents types de titrisation

Maîtrise de droit privé - 1re année de Master - Droit des affaires

Paul Le Cannu: Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Thierry Granier: professeur à l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)
Richard Routier: Professeur à l'Université de Strasbourg